Ce site et ce logo sont protégés par un dépôt horodaté effectué auprès d’une étude d’Huissiers de Justice qui, en cas de procès pourra en remettre une copie aux Autorités Judiciaires.
Tout comme l’utilisation frauduleuse du logo ArtPremier.fr © réalisé par la société Smorge.
Toutes autres redirections ou autres adresses pourront être considéré comme du cybersquatting (Code – N° 3726) et entraineraient en conséquence des poursuites envers les propriétaires.
Pour plus d’informations sur nos numéros ou certificats de dépôts contactez-nous.